Arrêtés municipaux
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2023

1 Autorisation de stationnement n°8

2 Nomination régisseurs Régie photocopies

3 Gestion des objets trouvés

4 Débit de boissons Thé dansant 22 janvier

6 Permission de voirie élagage

7 Débit de boissons Thé dansant 12 février

8 Aliénation chemin rural au Germont

9 Débit de boissons Tournoi David Lagarde 15 avril

11 Débit de boisson Carnaval 18 février

12 Permission de voirie BOIS Encenat

13 Utilisation du domainde public à des fins commerciale 9 mai

14 Circulation Chemin des Escures 6 mars

15 Débit de boisson Méchoui 20 mai

16 Débit de boisson jumelage 18-21 mai

17 Débit de boisson Super mamie 18 juin

18 Débit de boisson Théâtre 21, 22 et 23 avril

19 Fermeture Arboretum - Fumigation des taupes

20 Autorisation de stationnement n°5

21 Débit de boisson 15 avril

22 Débit de boisson 22 juillet Sapeurs Pompiers

23 Réglementation de la circulation et du stationnement 22 juillet

24 Débit de boisson 9 avril au Mont Ceix

25 Circulation et stationnement Parking Arboretum 20-24 juillet

26 Débit de boisson 22 juillet Pétanque

27 Circulation et stationnement Champ de foire 20-24 juillet

28 Organisation d'un vide maison 22.04

29 Débit de boisson temporaire Fête de la cerise 10-11 juin

30 Stationnement et circulation fête de la cerise 10-11 juin

31 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commne - Emplacement n°5

32 Circulation et stationnement Balades en Corrèze le 17 juillet 2023

33 Circulation et stationnement - Travaux effectués par l'entreprise ALLEZ sur la Route de la Veysseix

34 Circulation et stationnement - Travaux effectués par l'entreprise CAPPE ,36 Route Archambaud de Comborn

35 Attribution d'une concession

36 Débit de boisson temporaire Marché de printemps 30.04

37 Circulation et stationnement Place de la Mairie 30.04

38 Vide maison

39 Circulation et stationnement réception jumelage 18.05

40 Mise en sécurité de l'église suite à l'embrasement de la flèche par l'orage

41 Réglementation de la circulation le 21 juin Journée festive EHPAD

42 Vide-maison

45 Débit de boisson 1.07

46 Règlementation de la circulation et du stationnement du 23 au 27 juin

48 Permisson de voirie BOIS Encenat

49 Débit de boisson 10.06

50 Vide maison 29 juillet

51 Vide maison 12 août

56 Débit de boison temporaire 25 juin

57 Circulation stationnement vide grenier 25 juin

59 Circulation et stationnement Place du marché concert 2 juillet

60 Permission de voirie échafaudage

61 Règlementation de la circulation et du stationnement le 25 juin

62 Règlementation de la circulation et du stationnement Bonnat (travaux)

63 Débit de boisson temporaire 2 juillet

64 Ouverture Piscine

65 Débit de boisson temporaire Fête de la musique 8 juillet

66 Permission de stationner Orange Truck le 13 juillet

67 Règlementation de la circulation - travaux de voirie

68 Débit de boisson temporaire Apéro concert du 3 août

69 Règlementation circulation et stationnement Apéro concert 27 juillet

70 Permis de stationner Optical center 20 juillet

71 Règlementation de la circulation boulevard Masmonteil 20 juillet

72 Vide maison 13 août rue Veilham

73 Mesures particulières à l'égard des animaux errants

74 Interdiction de circulation des chiens dans l'enceinte du stade

75 Interdiction d'accès friche Chaumeil

76 Stationnement et circulation Apéro concert du 13 juillet

77 Virement de crédit Budget principal

78 Débit de boissons temporaire 5 août

79 Circulation et stationnement vide grenier 5 août

80 Organisation vide grenier

85 Autorisation de travaux Roches de Scoeux

86 Autoristaion d'utilistation du domaine public pour une activité de grimpe en arbre

87 Permis de stationner - échafaudage

88 Utilisation du domaine public, stationnement à des fins commerciales

89 Débit de boissons temporaire 12 août

90 Circulation et stationnement Place du Marché le 6 août

91 Circulation et stationnement Place de la Mairie le 3 août

92 Circulation et stationnement Champ de Foire 19 septembre

93 Circulation interdite rue de l'église le soir du 17 août - apéro concert

94 Restriction de la circulation route des Bordeires pour travaux

95 Règlementation circulation et stationnement Champ de Foire 8-11 septembre

96 Règlementation circulation et stationnement soirée folklorique 12 aout

99 Débit de boisson pétanque 2 septembre

100 Règlementation circulation et stationnement Forum 9 septembre

101 Débit de boissons Bal folk 9 septembre

102 Débit de boissons Forum 9 septembre

103 Règlementation circulation remplacement des coffrets électriques

104 Permis de stationnement (échelle travaux) route d'Eymoutiers début octobre

105 Autorisation de travaux microcrèche

107 Débit de boisson temporaire thé dansant 19 septembre

108 Circulation et stationnement fête d'Automne 22 octobre

109 Débit de boisson fête d'Automne 22 octobre

110 Règlementation stationnement et circulation 25 au 27 octobre

111 Débit de boissons Accordéon 20 au 23 octobre

113 Règlementation de la circulation travaux EP

114 Circulation alternée Route d'Eymoutiers du 16 au 20.10.2023

115 Vide maison 7 et 8 octobre

116 Règlementation de la circulation Cheyron le 13 octobre

117 Délégation de signature vente lot Bardinal

118 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

119 Permis de stationner lotissement Bardinal

120 Boulodrome interdit du 19 octobre au 5 novembre

121 Vide maison 28 et 29 octobre

122 Vide maison 11 et 12 novembre

 

2022

68 Débit de boissons temporaire 9 juillet

69 Débit de boisson temporaire 23 juillet

70 Débit de boisson temporaire 5 et 6 aout

71 Réglementation stationnement 5 et 6 aout

72 Circulation Route des Borderies travaux Suez

73 Circulation et stationnement Champ de Foire 23 juillet

74 Divagation des chiens

75 Circulation Les Fleynours travaux électricité

79 Stationnement et circulation Champ de foire 14 aout

80 Stationnement Bd Masmonteil 19 juillet

81 Circulation Bd Masmonteil 28 juillet

83 Stationnement et circulation Vide grenier 6 aout

84 Débit de boisson temporaire 6 aout

86 Stationnement Place du marché

87 Circulation et stationnement 4 aout

88 Permission de voirie Impasse des Roitelets 1 aout

89 Permission de voirie Jaguet travaux Suez

90 Circulation rue de l'église 18 aout

91 Restriction d'utilisation stade 21 aout

92 Permis de stationnement LESAGE 20 aout

95 Débit de boisson temporaire 3 septembre

96 Restriction d'utilisation stade 29 aout

98 Circulation Impasse du Germont

98 bis Permission de voirie bois Mont Ceix

99 Occupation temporaire du domaine public Place du Champ de Foire

100 Réduction de la chaussée Place du Marché

101 Permission de voirie Route du Mont Ceix 5 septembre

102 Permission de voirie Route du Madenet 6 septembre travaux SUEZ

103 Autorisation de travaux AT 22 C0002

104 Permission de voirie Impasse du Germont Travaux Suez

105 Permission de voirie Germont travaux SUEZ

106 Débit de boisson temporaire 1 et 2 octobre

107 Débit de boisson temporaire 20 au 24 octobre

108 Permission de voirie Impasse du vieux lavoir ENEDIS

113 Interdiction de circulation Place du Marché travaux Suez

114 Permission de voirie Place du Marché Travaux Suez

115 Permission de voirie Cros travaux Suez

116 Permission de voirie Bois Route de Jourgnac

117 Circulation route du Pré Laporte travaux

118 Permis de stationnement Camion Orange

119 Débit de boisson temporaire 23 octobre

120 Circulation et stationnement Marché d'Automne

122 Transfert l'autorisation de stationnement n°4

123 Transfert de l'autorisation de stationnement n°5

124 Transfert de l'autorisation de stationnement n°6

125 Transfert de l'autorisation de stationnement n°7

126 Permisssion de stationner travaux Place du Marché

127 Permission de voirie Jaguet travaux Suez

128 Circulation alternée travaux marquage au sol

129 Circulation Impasse du Vieux Lavoir

130 Circulation et stationnement Place de la Mairie

132 Débit de boisson temporaire Marché de Noël 11 décembre

133 Circulation et stationnement Champ de Foire

135 Permis de stationnement (échafaudage)

147 Arrêté permanent règlementant la circulation et le stationnement sur la commune de Chamberet dans le cadre du contrat d'affermage avec SUEZ

148 Autorisation de stationnement n°4

149 Autorisation de stationnement n°5

150 Autorisation de stationnement n°6

151 Autorisation de stationnement n°7

 

 

 

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